Termes et conditions
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
- DÉFINITIONS
Aux fins de ces Conditions Générales, les définitions suivantes s'appliquent :
- "Site" désigne le site web situé à [insert URL] ou tout autre site web possédé et exploité par Spinbetter.
- "Utilisateur" ou "Vous" désigne toute personne qui utilise le Site.
- "Conditions Générales" désigne ces conditions générales d'utilisation.
- UTILISATION DU SITE
En utilisant le Site, Vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales. Si Vous n'acceptez pas ces Conditions Générales, veuillez ne pas utiliser le Site.
- RESTRICTION D'ÂGE
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- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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- LIENS VERS D'AUTRES SITES
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- RÉSOLUTION DES CONFLITS
Tous les litiges découlant de ces Conditions Générales seront résolus par arbitrage contraignant conformément aux règles de l'American Arbitration Association.
- DROIT APPLICABLE
Ces Conditions Générales seront régies et interprétées conformément aux lois de [insert jurisdiction].
- MODIFICATIONS DES CONDITIONS Générales
Spinbetter se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment sans préavis. Votre utilisation continue du Site après une telle modification sera considérée comme Votre acceptation des conditions modifiées.
- RÉSILIATION
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- ACCORD COMPLET
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